Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EDC
/
DEUX CHEVAUX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEUX CHEVAUX
SARL EDC

Numéro de dépôt :
95563720
Date de dépôt :
21/03/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/03/2005

Présentation de la marque DEUX CHEVAUX

Déposée le 21 mars 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EDC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DEUX CHEVAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-17 du 28 avril 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EDC domicilié(e) 16 PLACE DE LA FRATERNITE, 93100 MONTREUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 853 836 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL E.D.C. - France.

La marque DEUX CHEVAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95563720.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEUX CHEVAUX est expirée depuis le 21 mars 2005.

EDC a également déposé les autres marques suivantes : ROYALE DE MIQUELON , PATRIMEA Association , Association PATRIMEA , Association HESTIA , Hestia Association , EDC LE MEDIATEUR DE LA FAMILLE , EDC , (Marque figurative) , Assist'Impôts , PECHEURS ET ELEVEURS DE MIQUELON


SARL EDC - 16 PLACE DE LA FRATERNITE, 93100 MONTREUIL - France - SIREN 377853836


SARL E.D.C. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-34

Publication - Publication le 28 avr. 1995 au BOPI 1995-17

Sacs à main Sacs d'écoliers Sacs de voyages Porte-documents Sacs de plage Portefeuilles